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محتوى السؤال: هل تؤثر النتيجة المحاسبية المسجلة، من طرف الشركة التابعة، على سندات المساهمة للشركة الأم التي تحوزها على هاته الأخيرة؟.
El-hammdou li-ALLAH,
Oui, indirectement, si le résultat est déficitaire, et s'il influence négativement sue l'actif net de la filiale, dans ce cas de figure, la Société mère constate une perte de valeur sur les titres de participation de la filiale.
Exemple:
-Titres de participation de la société mère, detenue sur la filiale EL-MOUSTAKBAL= 250.000.000 DA.
-Actif net la filiale = 150.000.000 DA (postif)
-Capital social = 300.000.000 DA
-Actif net/ Capital social = 50% (150.000.000/300.000.000)
- Perte de valeur sur titres de participation = 125.000.000 DA ( 250.000.000 ×50%)
Cpte 681 à cpte 29= 125.000.000 DA
Remarque :
Les titres de participation de la société mère, sont évalués à la clôture de l'exercice, au coût historique ( voir la note méthodologique de premier application du SCF, sur les actifs et passifs financiers, page 04).
Par contre, si la Société Mère, a "l'intention" (*) de céder les titres de la filiale ultérieurement, dan un avenir proche, elle doit les Évaluer, à la clôture de l'exercice, à la juste valeur, en impactant l'écart d'évaluation (compte 104, soit la fluctuation est négative ou postive), et non le résultat.
Exemple :
-Titres de participation de la société mère, detenue sur la filiale EL-MOUSTAKBAL= 250.000.000 DA.
-Vue les déficits enregistrés par la filiale, durant ces derniers exercices, le Conseil d'administration, a décidé de céder les titres détenus sur la filiale, au plus tard durant l'exercice n+2.
-La juste valeur des titres au 31.12.n= 200.000.000 DA.
- Évaluation des titres à la juste valeur au 31.12.n=
Cpte 104 à cpte 261= 50.000.000 DA
Wa salla ALLAH 3ala El-Bachir El-Nadir
RADJAH Toufik Aboudjaber- Commissaire Aux Comptes
(*) C'est pour cette raison, qu'ont dit: que la comptabilité financière, est une comptabilité " d'intention" الأمور بمقاصدها.
El-hammdou li-ALLAH,
Oui, indirectement, si le résultat est déficitaire, et s'il influence négativement sue l'actif net de la filiale, dans ce cas de figure, la Société mère constate une perte de valeur sur les titres de participation de la filiale.
Exemple:
-Titres de participation de la société mère, detenue sur la filiale EL-MOUSTAKBAL= 250.000.000 DA.
-Actif net la filiale = 150.000.000 DA (postif)
-Capital social = 300.000.000 DA
-Actif net/ Capital social = 50% (150.000.000/300.000.000)
- Perte de valeur sur titres de participation = 125.000.000 DA ( 250.000.000 ×50%)
Cpte 681 à cpte 29= 125.000.000 DA
Remarque :
Les titres de participation de la société mère, sont évalués à la clôture de l'exercice, au coût historique ( voir la note méthodologique de premier application du SCF, sur les actifs et passifs financiers, page 04).
Par contre, si la Société Mère, a "l'intention" (*) de céder les titres de la filiale ultérieurement, dan un avenir proche, elle doit les Évaluer, à la clôture de l'exercice, à la juste valeur, en impactant l'écart d'évaluation (compte 104, soit la fluctuation est négative ou postive), et non le résultat.
Exemple :
-Titres de participation de la société mère, detenue sur la filiale EL-MOUSTAKBAL= 250.000.000 DA.
-Vue les déficits enregistrés par la filiale, durant ces derniers exercices, le Conseil d'administration, a décidé de céder les titres détenus sur la filiale, au plus tard durant l'exercice n+2.
-La juste valeur des titres au 31.12.n= 200.000.000 DA.
- Évaluation des titres à la juste valeur au 31.12.n=
Cpte 104 à cpte 261= 50.000.000 DA
Wa salla ALLAH 3ala El-Bachir El-Nadir
RADJAH Toufik Aboudjaber- Commissaire Aux Comptes
(*) C'est pour cette raison, qu'ont dit: que la comptabilité financière, est une comptabilité " d'intention" الأمور بمقاصدها.
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كاتب المقال: الاستاذ توفيق رجاح اطار السابق بالمؤسسة الاقتصادية العمومية ومحافظ الحسابات.
https://www.facebook.com/radjah.toufikaboudjaber
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